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Légal

Mentions légales

Conformes à la LCEN (article 6) · Dernière mise à jour : 23 mai 2026

À personnaliser avant publication. Mentions obligatoires en vertu de la LCEN (loi pour la confiance dans l'économie numérique, 2004). Toutes les zones [À COMPLÉTER] doivent contenir les informations exactes de votre structure.

1. Éditeur du site

Le site QRCODEMENU (accessible à l'adresse QRCODEMENU.pro) est édité par :

[RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [SAS / SARL / SASU / EI]
Capital social : [MONTANT EN EUROS]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
RCS : [VILLE] [NUMÉRO RCS]
SIRET : [NUMÉRO SIRET 14 CHIFFRES]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR [NUMÉRO TVA]
Code APE / NAF : [CODE APE]
Email : [CONTACT@EXEMPLE.COM]
Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [PRÉNOM NOM], en qualité de [FONCTION ex. Président, Gérant].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

[NOM DE L'HÉBERGEUR ex. Hostinger International Ltd]
[ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Site web : [URL DE L'HÉBERGEUR]
Téléphone : [NUMÉRO]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site QRCODEMENU — incluant sans s'y limiter les textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, données, programmes, logiciels, plans, schémas, mises en page et chartes graphiques — constitue des œuvres protégées par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles et plus généralement par la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE] ou de ses partenaires ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site QRCODEMENU peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. [RAISON SOCIALE] n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou les éventuels dommages qui pourraient résulter de leur consultation.

La création de liens hypertextes pointant vers le site QRCODEMENU est soumise à autorisation préalable et écrite de l'éditeur.

6. Crédits

Conception et développement : [NOM ÉQUIPE / AGENCE]
Polices : Bricolage Grotesque et Inter (Google Fonts, SIL Open Font License)
Icônes : conçues sur mesure
Plateforme de paiement : Stripe

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site QRCODEMENU, vous pouvez nous contacter :

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